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Editeur
Le présent site « atelierdesarah.fr » est édité par Mme Bain, immatriculée au Registre des Métiers de Saint-Maur des Fossés (France) sous le numéro 809 506 991 RM 94
Directeur de la Publication : Sarah BAIN
Tél : +33 6 70 95 71 62
Hébergement
Le site « atelierdesarah.fr » est hébergé par la société SAS OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix
Tél : 0 899 498 765
Site internet : www.ovh.com/fr

 

Conditions Générales d’Utilisation
Art 1 – Mentions légales
Le présent Site « atelierdesarah.fr » est édité par la Mme Bain.
Directeur de la Publication : Sarah BAIN
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Le présent Site est hébergé par la société SAS OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix, tél :
0 899 498 765, site internet : www.ovh.com/fr.
 
Article 2 – Site
 
Le Site comprend l’infrastructure, y compris le code informatique, ainsi que le contenu, notamment les textes, sons, images fixes ou animées, vidéos et bases de données.
 
Art 3 – Responsabilité
 
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Art 4 – Contenu du Site
 
Mme BAIN fait ses meilleurs efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son Site sont exactes. Cependant, Mme BAIN ne garantit en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.
 
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Art 5 – Liens
 
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Art 6 – Propriété intellectuelle
 
Le Site et chacun de ses éléments sont la propriété exclusive de Mme BAIN. Mme BAIN est seule habilitée à utiliser tous droits de propriété intellectuelle y afférents, notamment marques, dessins et modèles, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos, textes, droits d’auteur et droits à l’image.
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Art 7 – Protection de la vie privée
 
Le Site est conforme aux normes européennes et françaises les plus exigeantes relatives à la protection de la vie privée et des données personnelles, et notamment à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 intégrant en droit français la Directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles et de la vie privée au sein de l’Union européenne, et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 dite de « confiance dans l’économie numérique » transposant en droit français la Directive 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et la Directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 sur la protection des données personnelles et de la vie privée dans les communications électroniques.
 
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Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée susvisée, l’Utilisateur dispose auprès de Mme BAIN d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant ses données personnelles, en adressant un e-mail à atelierdesarah@orange.fr ou en adressant un courrier à l’adresse suivante : 19 Allée Quo Vadis, 94170 Le Perreux, France.
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